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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Amaline Assurances
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Label Éleveur
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Label Éleveur
Amaline Assurances, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4225385
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Label Éleveur de Amaline Assurances

Présentation de la marque Label Éleveur

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) Amaline Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Label Éleveur »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Amaline Assurances domicilié(e) 130 avenue Claude Antoine Peccot, BP 80297 - 44702 - ORVAULT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 474 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amaline Assurances, Mme. JULIE CAILLOT domicilié(e) 130 avenue Claude Antoine Peccot, BP 80297 - 44702 - ORVAULT CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 36 44

Amaline Assurances a également déposé les autres marques suivantes : Héloïz , Assur'Chiot - Chaton , BONUS 50 EXCELLENCE , AMAGUIZ.COM , Amaguiz , ROAD COACH


Amaline Assurances, Société Anonyme - 130 avenue Claude Antoine Peccot, BP 80297 - 44702 - ORVAULT CEDEX - France - SIREN 393474457


Amaline Assurances, Mme. JULIE CAILLOT - 130 avenue Claude Antoine Peccot, BP 80297 - 44702 - ORVAULT CEDEX - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681512 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;

Assurances ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.